Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE
/
ISOBAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOBAR
ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1563820
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2019

Présentation de la marque ISOBAR

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOBAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE domicilié(e) 62 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41, Avenue Aristide Briand - 92163 - ANTONY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOBAR est expirée depuis le 6 décembre 2019.

ITRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SL 7000 , FLOSTAR , GALLUS , TH4 , ACTARIS , IRRIMAG , MSD Cyble , WOLTEX , ECHO , KEMUS


ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 62 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - 39/41, Avenue Aristide Briand - 92163 - ANTONY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156652 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357872 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357873 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420629 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Réducteur régulateur de pression et détendeur pour installations d'adduction et/ou de distribution d'un fluide, tel que l'eau ou l'air

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.